Innovation à l’USPTO : si Jefferson l’avait su…

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"Si notre premier examinateur, Thomas Jefferson, avait connu le réseau social grâce à l’Internet, il l’aurait utilisé" s’est enthousiasmé Curt Rose de la société Hewlett-Packard au sujet du nouveau programme de l’office des brevets américains, l’USPTO.

L’office lance en effet un projet pilote d’une durée d’un an visant à améliorer la qualité de l’évaluation des brevets par ses 4.000 examinateurs. Le programme "peer-reviewed prior art pilot" vise à permettre à des experts de passer en revue et de commenter des brevets en cours d’évaluation par l’USPTO. Ces experts techniques, extérieurs à l’USPTO, sont encouragés à fournir des preuves d’antériorité pouvant invalider des brevets afin de faire gagner du temps et d’améliorer l’efficacité des examinateurs de l’office qui doivent faire face à une croissance du nombre de dépôt de brevets. Il s’agit donc d’une forme de wiki pour les recherches d’antériorité.

Ce projet pilote visera tout d’abord les brevets de logiciels en partenariat avec le Community Patent Review Project, regroupant Microsoft, IBM, Hewlett-Packard, General Electric, Red Hat et l’école de droit de New York. 250 brevets de logiciels seront ainsi soumis à l’analyse des experts sur un site Internet que vient de lancer l’USPTO. Les experts inscrits sur le forum du site verront leur réputation notée et classée avec des "étoiles d’or" par les examinateurs de l’USPTO en fonction de la qualité des informations apportées au cours de l’expérience, selon le principe que l’on retrouve sur eBay ou bien Amazon. Les experts voteront, un vote par personne, afin de décider les informations à transmettre à l’examinateur qui arbitrera au final sur la délivrance du brevet.

Il s’agit d’une des plus grandes évolutions de l’office depuis le XIX° siècle selon le professeur Beth Simone Noveck de l’école de droit de New York. Bien entendu, cette modification dans l’instruction du processus de délivrance des brevets induit le risque de manipulations au vu des montants impliqués dans les conflits en matière de propriété intellectuelle. Les promoteurs du projet se disent prêts à y faire face et à éviter les débordements.

Source :


- Site du projet pilote : http://www.uspto.gov/web/patents/peerpriorartpilot/
- Article Washington Post : http://www.washingtonpost.com/wp-dyn/content/article/2007/03/04/AR2007030401263.html

Pour en savoir plus, contacts :

IBM se propose d’aider l’office des brevets à mieux faire son travail : http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/031/31601.htm
Code brève
ADIT : 43734

Rédacteur :

Nicolas Gibaud oseo.anvar@ambafrance-us.org Consulat Général de France à Boston

Voir en ligne : http://www.bulletins-electroniques….