Les universités américaines développent des politiques agressives en matière de brevets

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Les Universités américaines déposent de plus en plus de brevets. Leurs demandes de brevets sont passées de 1 584 en 1991 a 10 517 en 2004. En effet, les brevets sont devenus une source importante de fonds pour ces universités : les revenus générés par les licences sont passées de 200 millions de dollars en 1991 a 1,3 milliard en 2004, à rapprocher cependant des près de 43 milliards de dollars de dépenses pour la R&D dans ces établissements, pour un budget opérationnel d’ensemble de plus de 200 milliards. Les universités qui ont le plus de revenus tirés de brevets sont Purdue University, puis le Massachusetts Institute of Technology et Ohio State University.
Ces revenus proviennent majoritairement d’accords de "royalties", mais aussi de start-ups créées à partir des recherches de l’université grâce aux offices de transfert de technologie. C’est l’une des raisons pour lesquelles le nombre d’employés de ce type de structure a quadruplé ces 10 dernières années. Selon une étude du National Research Council, seulement 24 universités avaient en 1980 un bureau pour le transfert de technologie ; aujourd’hui, toutes les universités ont en une.
Certaines entreprises sponsorisent des assistants de recherche pour travailler dans des universités pour être copropriétaires des brevets déposés par les universités. Il s’agit d’un moyen peu onéreux par exemple pour des petites entreprises n’ayant qu’une petite équipe de recherche pour accéder à des recherches ou technologies innovantes.
La copropriété d’un brevet entre une université et une entreprise crée parfois des tensions entre ces deux acteurs. C’est pourquoi certaines entreprises se sont tournées vers des universités étrangères, notamment en Inde et en Chine.
Wayne C. Johnson, vice-président pour les relations internationales entre les universités et HP, avoue que c’est le sujet le plus compliqué auquel il ait été confronté au cours de sa carrière. Travaillant avec l’University Industry Research Roundtable, un groupe créé en 1984 par les National Academies pour établir des règles que pourront suivre les universités pour la gestion de leurs brevets, il a présenté un rapport sur ce sujet la semaine dernière à Washington.

Source :

"For Academia, patents mean BIG $$" EE Times du 24 avril 2006
http://www.eetimes.com/news/latest/showArticle.jhtml?articleID=186500766

Rédacteur :

Adriana Georges Adriana.georges@consulfrance-boston.org

Voir en ligne : http://www.bulletins-electroniques….