Rôle du secteur à but non lucratif dans la conduite et le financement de la recherche aux Etats-Unis

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Au-delà des protagonistes classiques que sont le gouvernement fédéral et l’industrie, le secteur à but non lucratif a financé, en 2000, près de 2,2% de l’effort national et dépensé près de 3,3% des sommes totales de R&D. Ce secteur, dans son ensemble, a un poids important dans la société américaine : il représente presque 6% de l’économie et inclut plus d’un million et demi d’organisations ayant des revenus combinés de plus de 670 milliards de dollars.

Les fondations sont une des composantes les plus connues du secteur à but non lucratif. Actives dans de nombreux domaines comme principalement l’éducation ou le social, elles ne consacrent que 2 à 3% de leurs subventions à la Science et la Technologie. La contribution de tous les types d’organisations à but non lucratif ("Non-Profit Organizations ou NPO") aux activités de Recherche et Développement aux Etats-Unis est complexe et difficile à mesurer. D’après un sondage basé sur les années fiscales 1996 et 1997, les NPO ont conduit des recherches pour un montant de 7,3 milliards de dollars, consacrés principalement à la recherche fondamentale (54,5%), à la recherche appliquée (30%) et au développement (15,6%). Les principaux acteurs sont les instituts de recherche (65%) devant les hôpitaux (20%). Elles avaient également contribué au financement de la R&D à hauteur de 4,4 milliards de dollars, répartis à peu près dans les mêmes proportions que précédemment, entre la recherche fondamentale, appliquée et le développement. Les principaux bénéficiaires sont les Universités et Collèges, ainsi que les autres NPO. A noter que le secteur à but non lucratif s’autofinance à plus de 35% à partir de ses fonds propres et des échanges entre institutions du secteur.

Au sommaire de ce document :

1. La R&D américaine : quelques chiffres clés

2. Le secteur à but non lucratif (NPO)
2.1. Définition du secteur à but non lucratif
2.2. Composition du secteur à but non lucratif
2.3. Les fondations
- Les différentes fondations
- Rôle des fondations
- Croissance des fondations
- La science et les fondations

3. La science et les NPO
3.1. Evolution (1953-2000) du rôle des NPO dans la R&D
- Financement de la recherche
- Recherches effectuées par les NPO
3.2. Analyse statistique des années fiscales 1996-1997
- Contribution des NPO à la R&D
- Financement de la recherche
- Acteurs de la recherche

4. Exemples de NPO dédiées à la recherche
4.1. Howard Hughes Medical Institute (HHMI)
4.2. Carnegie Institution
4.3. SRI International
 

Auteurs : VERGER Ludovic - HAGEGE Serge

Publié le 30/11/2003 - 26 pages - pdf 356 Ko

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